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En vigueur au : 23 décembre 2025

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ARTICLE 1 – L’ÉDITEUR

L’édition du Site www.ckcf-asso.fr est assurée par l’association CANOE KAYAK CLUB DE FRANCE,
association loi 1901 à but non lucratif.
Siège social : 47quai Louis Ferber 94360 Bry sur Marne.
SIRET : 775 736 275 00014
Courriel : contact@ckcf-asso.fr
Responsable de la publication : Laurent Cardon, Président

ci-après dénommée « l’Éditeur ».

ARTICLE 2 – L’HÉBERGEUR

Le site est hébergé par :
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67 Av. du Général Leclerc 54000 Nancy
Site web : www.wstudio.fr
Téléphone : 03 83 50 27 64

ARTICLE 3 – CONCEPTION DU SITE

Conception, design et intégration : réalisation par des membres du CKCF dans le cadre d’un travail bénévole.
Crédits photographiques : CKCF – sauf mention contraire. Toute reproduction, totale ou partielle, des visuels présents sur le Site est soumise à autorisation préalable.

ARTICLE 4 – ACCÈS AU SITE

Le Site est accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non, notamment pour besoins de maintenance.
En cas d’interruption ou de suspension du Site, le CKCF ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 5 – COLLECTE DES DONNÉES

Le Site www.ckcf-asso.fr respecte la vie privée de ses Utilisateurs conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 dite « Informatique et Libertés » et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679).
Les données personnelles éventuellement recueillies (via le formulaire de contact ou d’adhésion) sont destinées uniquement à l’usage interne de l’association. Elles ne sont ni partagées ni cédées à des tiers.
L’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition au traitement de ses données.
Ces droits peuvent être exercés :

• par courriel à : contact@ckcf-asso.fr
• ou par courrier à : Canoe Kayak Club de France, 47 quai Louis Ferber 94360 Bry sur Marn

ARTICLE 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Site www.ckcf-asso.fr et l’ensemble de ses contenus (textes, photographies, vidéos, logos, éléments graphiques, documents téléchargeables, structure, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et la législation sur la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation écrite préalable du CKCF, est interdite et susceptible d’engager la responsabilité de son auteur (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

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ARTICLE 8 – DROIT APPLICABLE

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